TRANSAM
Présentation de la marque TRANSAM
Déposée le 11 avril 1979 par Société TRANSAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TRANSAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque TRANSAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1109114.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque TRANSAM est expirée depuis le 11 avril 1989.
Société TRANSAM a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-016
Inscription le 13 février 1992 - Transmission de propriété n°60179 - Publication au BOPI 1992-02-13
Inscription - Concession de licence n°31102 - Publication au BOPI
Inscription le 28 juin 1988 - CONCESSION DE LICENCE n°31102 - Publication au BOPI 1988-06-28